Planification de réinstallation

Il arrive qu’un projet minier entraîne le déplacement physique et/ou économique des communautés locales. Si ce processus est mal géré, il peut causer des difficultés à long terme, des dommages à l’environnement et avoir une incidence socio-économique négative sur les communautés relocalisées et la région de relocalisation. SRK est en mesure d’aider les sociétés minières à établir et à instaurer un plan de réinstallation efficace satisfaisant à la législation du pays, le cas échéant, ainsi qu’à la Norme de performance 5 de l’IFC sur l’acquisition de terres et réinstallation involontaire.

Services

  • Élaboration de plans d’action de réinstallation, notamment :
    • Identifier les parties affectées
    • Effectuer un recensement des parties concernées
    • Réaliser un registre des actifs des parties affectées
    • Prise d’engagement de réinstallation entre les communautés affectées et le gouvernement
    • Élaborer un cadre d’admissibilité
    • Développer un processus de réinstallation
    • Établir des mesures de compensation et des stratégies de restauration des moyens de subsistance de la population
  • Exécution des plans d’action de réinstallation
  • Suivi et évaluation des programmes de réinstallation
  • Conduite des audits post-réinstallation

Approche

L’approche de SRK en matière de réinstallation est caractérisée par le respect des personnes affectées de même que par la législation du pays et des bonnes pratiques internationales en la matière (Norme de performance 5 de l’IFC). Les principes suivants étayent l'approche de SRK :

  • Le processus doit faire en sorte que les personnes affectées jouissent d’une qualité de vie équivalente ou améliorée à la suite de leur relocalisation
  • La planification de la réinstallation s’effectue avec le concours des parties concernées
  • Les populations vulnérables reçoivent une attention particulière dans le cadre du processus

Expérience

  • L’équipe de SRK a procédé à des audits post-réinstallation, mis en place des études simultanées d’évaluation et de suivi, préparé des plans et des polices de réinstallation dans le cadre de projets miniers, d’infrastructures industrielles, de routes et d’autoroutes, de chemins de fer de même que de chantiers pétrolifères et gaziers
  • SRK détient de l’expérience en planification de réinstallation en Asie, en Afrique et en Amérique du Sud, incluant des projets de grande envergure en Inde, au Kenya, en Tanzanie, en République Démocratique du Congo, au Surinam et au Sierra Leone
  • Au nom de clients dont l’identité est maintenue confidentielle (généralement issus du secteur des finances), SRK a procédé à la revue de plans de réinstallation préparés par des sociétés minières et des entreprises de construction pour des projets situés au Mozambique, au Ghana, au Pérou, en Colombie, en Jamaïque, au Bangladesh, en Guinée, au Brésil et en Roumanie
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