Plan de relocalisation
Plan de relocalisation
Il arrive qu’un projet minier entraîne le déplacement physique et/ou économique des communautés locales. Si ce processus est mal géré, il peut causer des difficultés à long terme,des dommages à l’environnement et avoir une incidence socio-économique négative sur les communautés relocalisées et la région de relocalisation. SRK est en mesure d’aider les sociétés minières à établir et à instaurer un plan de relocalisation efficace qui satisfasse aux normes législatives du pays, le cas échéant, ainsi qu’à la norme de performance 5 : Acquisition de terrains et relocalisation involontaire de la Société financière internationale (SFI).
Services
Établissement de plans de relocalisation, notamment :
- Identifier les parties affectées
- Établir le registre des parties affectées
- Établir le registre des actifs des parties affectées
- Prise d’engagement de relocalisation entre les communautés affectées et le gouvernement
- Établir le cadre d’admissibilité
- Établir le processus de relocalisation
- Établir les modalités d’indemnisation et les stratégies de restitution des moyens de subsistance de la population
- Instauration des plans de relocalisation
- Surveillance et évaluation des programmes de relocalisation
- Vérification post-relocalisation
Approche
L’approche de SRK en matière de relocalisation est caractérisée par le respect des personnes affectées de même que par la législation du pays et des pratiques d’excellence internationales en la matière (norme de performance 5 de la SFI), bref :
- Le processus doit faire en sorte que les personnes affectées jouissent d’une qualité de vie équivalente ou améliorée à la suite de leur relocalisation
- La planification de la relocalisation s’effectue avec le concours des parties affectées
- Les populations vulnérables reçoivent une attention particulière dans le cadre du processus
Expérience
- L’équipe de SRK a procédé à des vérifications de post-relocalisation; mis en place des modalités de surveillance simultanée et d’évaluation; préparé des plans et des politiques de relocalisation dans le cadre de projets miniers, d’infrastructures industrielles, de routes et d’autoroutes, de chemins de fer de même que de champs pétrolifères et gaziers.
- SRK possède une expérience de planification de la relocalisation en Asie, en Afrique et en Amérique du Sud et a participé à des projets de grande envergure en Inde, au Kenya, en Tanzanie, en République démocratique du Congo, au Surinam et au Sierra Leone.
- Au nom de clients dont l’identité est maintenue confidentielle (généralement issus du secteur des finances), SRK a procédé à la vérification de plans de relocalisation préparés par des sociétés minières et des entreprises de construction d’infrastructures au Mozambique, au Ghana, au Pérou, en Colombie, en Jamaïque, au Bangladesh, en Guinée, au Brésil et en Roumanie.